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Accès au site Internet

Ces conditions générales (“Conditions générales”) règlementent l’accès et l’utilisation du site Internet afin de fournir les informations sur ATL et ses produits. Nous vous demandons donc de lire avec attention ces Conditions générales chaque fois que vous voulez utiliser le site Internet, car elles peuvent être adaptées et/ou modifiées à tout moment. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser ce site Internet ni son contenu.

Utilisation et fonctionnement du site Internet

L’utilisateur s’engage à utiliser le site Internet en prenant toutes les précautions habituelles, ainsi que les informations concernant les produits et les services qui y sont contenues, et pour respecter les lois applicables et ces Conditions générales. De plus, l’utilisateur s’engage à n’entreprendre aucune action pouvant endommager et rendre inutile le site Internet et/ou surcharger le site Internet, ou pouvant empêcher de quelque manière son utilisation et son fonctionnement habituel. L’utilisateur est informé qu’en cas d’infraction à ces Conditions générales ou, selon le cas, à d’autres conditions détaillées sur ce site Internet, ATL est en droit de limiter, de suspendre et/ou de mettre fin à l’accès au site Internet, adoptant toute mesure technique pouvant être nécessaire à ces fins. ATL s’efforce de conserver le site Internet en bon ordre de marche, éviter les erreurs ou y remédier, le cas échéant, les modifier et conserver à jour le contenu du site Internet. Cependant, ATL ne garantit pas la disponibilité ou l’accès continu au site Internet, l’absence d’erreurs dans son contenu ou la mise à jour du contenu. ATL se réserve le droit de modifier, effacer ou mettre à jour les informations incluses dans ce site Internet, ainsi que la mise en page ou la présentation, à tout moment et sans avis préalable.

Responsabilité

Les utilisateurs sont seuls responsables de leur accès au site Internet et de l’utilisation des informations qui y sont contenues. ATL ne sera responsable d’aucune perte et/ou dommage pouvant surgir, directement ou indirectement, de l’accès ou de l’utilisation des informations contenues dans le site Internet et en particulier les informations sur des tiers autres qu’ATL, y compris mais sans s’y limiter celles produites para les systèmes informatiques ou celles dues à l’introduction d’un virus et/ou piratage, et elle ne sera pas responsable des dommages subis par les utilisateurs dus à une utilisation inadéquate du site Internet, aux interruptions ou à l’absence ou défaut de communication. De plus, ATL ne sera tenue responsable d’aucun dommage ni de perte causée au logiciel ou au matériel des utilisateurs en raison de l’accès au site Internet. L’utilisateur sera responsable des dommages et préjudices de tout genre qu’ATL pourrait subir en raison d’une infraction de toute obligation soumise à ces Conditions générales et/ou loi en vigueur se rapportant à l’utilisation de ce site Internet.

Politique d’hyperliens

a) Liens vers le site Internet Si des tiers veulent inclure dans leur site Internet (“Hyperlien”) un lien vers le site Internet, ils doivent d’abord en obtenir l’autorisation expresse et par écrit d’ATL. Dans tous les cas, l’autorisation accordée par ATL ne veut pas dire que cette dernière approuve, promeut, garantit, supervise et/ou recommande le contenu et/ou les services du site source, pas plus qu’elle n’est responsable de son contenu. Le site source doit respecter la loi en vigueur et ne doit en aucun cas héberger des contenus propres ou de tiers qui : (i) soient illégaux, dangereux ou contraire aux manières morales et bonnes manières (pornographie, violence, racisme, dégradation, etc.) ; et/ou (ii) résultant inadéquats ou non pertinents en rapport avec la marque ATL. Dans le cas d’infraction de tout terme mentionné ci-dessus, ATL retirera immédiatement le consentement accordé au lien source, lequel devra éliminer ledit lien. b) Liens vers d’autres sites Internet  Il est possible d’inclure des liens vers le site Internet qui permettent aux utilisateurs d’accéder à d’autres sites Internet (“Sites reliés”). Dans tous les cas, l’existence de sites reliés n’implique pas la recommandation, promotion, identification et/ou approbation de la part d’ATL en ce qui concerne les déclarations, le contenu et/ou les services fournis par les liens reliés. En conséquence, ATL ne sera pas tenue responsable du contenu et/ou des conditions de liens reliés, les utilisateurs étant les seuls responsables de la vérification et de l’acceptation à chaque accès et utilisation de ces sites.

Propriété intellectuelle

Tout copyright relatif aux designs, bases de données (y compris les codes source), ainsi que tous les éléments contenus dans le site Internet (texte, graphiques, photographies, vidéos, enregistrements audio, combinaisons de couleurs, etc.) (“Contenu”), et ses structures, sélection et organisation, appartiennent à ATL et/ou ses détenteurs de licence. Les signes distinctifs du site Internet (marques et enseignes) appartiennent à ATL et/ou détenteurs de licence. L’utilisation du site Internet par les utilisateurs n’implique la cession d’aucun droit intellectuel sur le site Internet ni son contenu. Selon ces Conditions générales, la reproduction, la transformation, la distribution, la communication publique, la mise à disposition du public, le retrait et/ou tout autre mode de diffusion du site Internet, de son contenu et/ou des signes distinctifs d’ATL sont formellement interdits L’utilisation non autorisée du contenu de ce site Internet et tout dommage causé aux droits de propriété intellectuelle d’ATL peuvent obliger ATL à prendre les mesures auxquelles elle est autorisée par la loi, et toute responsabilité pouvant en découler.

Protection des données personnelles

Identité: Le responsable du traitement est AZBIL TELSTAR TECHNOLOGIES, S.L.U. / AZBIL TELSTAR, S.L.U. (« TELSTAR »).

Buts: Gestion des demandes reçues par l’intermédiaire du site Web et, le cas échéant, de l’envoi de communications commerciales.

Droits: Accès, rectification, suppression et opposition ainsi que d’autres droits.

Informations supplémentaires: des informations supplémentaires et détaillées sur la protection des données sont disponibles dans notre Politique de confidentialité

Coordonnées d’entreprise

Azbil Telstar, S.L.U. Av/Font i Sagué 55, Parc Científic i Tecnològic Orbital 40, 08227 Terrassa, Barcelona N.I.F.: B-63961767 Registre du Commerce Barcelone, Tome 37.898, Folio 156, Page numéro B-317.249 Azbil Telstar Technologies, S.L.U. Av/Font i Sagué 55, Parc Científic i Tecnològic Orbital 40, 08227 Terrassa, Barcelone N.I.F.: B-63797559 Registre du Commerce de Barcelone, Tome 37400, Folio 1, Page B 297555, Inscr. 1ère